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Publications récentes

La fabrique coloniale du citoyen - Algérie, Nouvelle Calédonie (07-2019)

La fabrique coloniale du citoyen - Algérie, Nouvelle Calédonie) Sous la direction de Éric Savarèse et Éric De Mari Présentation Si l’exclusion des indigènes de la participation politique dans le monde colonial est aujourd’hui largement connue et expliquée, nous en savons par contre bien moins sur l’accession des populations issues du peuplement des colonies au statut de citoyens, et dans quels contextes et conditions, ils ont su développer un sentiment d’appartenance à l’État-nation, fût-il (...)

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Introduction à la propriété intellectuelle (10-2019)

Introduction à la propriété intellectuelle - Unité et diversité Agnès Robin, Sylvain Chatry Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l’ouvrage présente de manière transversale et synthétique. Si la propriété intellectuelle est un mode d’appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd’hui le résultat d’un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu’elle renferme. La (...)

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Cours Européenne des droits de l’homme et droit pénal français : simple influence ou réelle subordination ? (11 - 2019)

Cours Européenne des droits de l’homme et droit pénal français : simple influence ou réelle subordination ? Sous la direction de Marie-Christine Sordino, Cécile Lefrançois, Clémence Vialatte Dès 1974, en raison du phénomène persistant d’européanisation du droit, la nature de la relation entre la Cour européenne des droits de l’homme et le droit pénal français a suscité de vives interrogations. Alors que l’actuel Président de la République milite pour un lien plus fort entre l’Europe et la France, (...)

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Droit de la concurrence, 3e édition (11 - 2019)

Droit de la concurrence 3e édition Daniel Mainguy, Malo Depincé, Mathilde Cayot Concurrence déloyale, parasitisme, Autorité de la concurrence, rupture brutale des relations commerciales établies, clause de non-concurrence, entente, abus de position dominante, pouvoir de marché, dommage concurrentiel, règlements d’exemption par catégorie, prix imposés, concentrations, aides d’État, autorités européennes : les mots clés du droit de la concurrence sont légions. Le droit de la concurrence est difficile à (...)

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Droit de la consommation (10e édition) - (02 - 2020)

Droit de la consommation 10e édition Jean Calais-Auloy, Henri Temple, Malo Depince Dalloz Precis Un exposé analytique et didactique du droit de la consommation". Ensemble des règles régissant les relations entre professionnels et consommateurs et visant plus spécialement à protéger ces derniers, le droit de la consommation connaît un développement considérable. Cette dixième édition montre l’évolution du droit de la consommation et la place prise par le droit de l’Union européenne. Elle intègre les (...)

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Fiscalité contre nature (06 - 2020)

Fiscalité contre nature L’impact environnemental de la norme en milieu contraint IV Exemples de droit colonial et analogies contemporaines Sous la direction d’ Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret ouvrage collectif Edisens Local Droit Il n’y a jamais eu, depuis l’époque coloniale, de véritable politique à long terme, pas plus que d’étude sur les contradictions évidentes entre formules de fiscalité directe ou indirecte et impacts sur l’environnement. Qui ne s’est pas étonné des (...)

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